Invitation au Conseil communal du jeudi 26 novembre 2026
Le Conseil communal se réunira en séance publique le jeudi 26 novembre 2026 à 19h00 à la Maison communale. Découvrez l'ordre du jour.
Le Conseil communal de Vresse-sur-Semois se réunira en séance publique le jeudi 26 novembre 2026 à 19h00, dans la salle du Conseil de la Maison communale, rue Albert Raty 112 à 5550 Vresse-sur-Semois.
La séance est ouverte au public. Chacun est invité à y assister.
Ordre du jour de la séance publique
- Approbation du procès-verbal de la séance du 29 octobre 2026
- Fiscalité locale – Redevance – Règlement-redevance sur la délivrance de conteneurs à puce électronique d’identification, de conteneurs jaunes pour la collecte de papiers et cartons et de conteneurs verts pour la collecte de déchets organiques – Dès l’entrée en vigueur et jusqu’au 31 décembre 2031 inclus – Approbation
- Fiscalité locale – Taxes – Règlement-taxe pour la collecte et le traitement des déchets organiques au moyen de conteneurs munis d'une puce d'identification électronique pour les gros producteurs de déchets organiques – Exercice 2027 – Approbation
- Fiscalité locale – Redevance – Règlement-redevance sur la fixation du prix de l’eau – Année 2027 – Approbation
- Entités consolidées – Fabrique d'église – Budget 2027 réforme – Fabrique d'église de Chaireire
- Entités consolidées – Fabrique d'église – Budget 2027 – Fabrique d'église de Bohan
- Paralocal – Zone de police – Houille-Semois – Modifications budgétaires n°1 – Mandat
- Paralocal – Asbl – Ale de Vresse-sur-Semois – Dissolution et liquidation de l'asbl
- Paralocal – Ores assets – Assemblée générale ordinaire du 10 décembre 2026 – Approbation des points à l'ordre du jour
- Paralocal – Inasep – Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2026 – Approbation des points à l'ordre du jour
- Paralocal – Imaje – Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2026 – Approbation des points à l'ordre du jour
- Paralocal – Bep – Assemblée générale ordinaire du 15 décembre 2026 – Approbation des points à l'ordre du jour
- Paralocal – Bep expansion économique – Assemblée générale ordinaire du 15 décembre 2026 – Approbation des points à l'ordre du jour
- Paralocal – Bep environnement – Assemblée générale ordinaire du 15 décembre 2026 – Approbation des points à l'ordre du jour
- Paralocal – Bep crématorium – Assemblée générale ordinaire du 15 décembre 2026 – Approbation des points à l'ordre du jour
- Paralocal – Ecetia intercommunale sc – Assemblée générale ordinaire du 15 décembre 2026 – Approbation des points à l'ordre du jour
- Paralocal – Vivalia – Assemblées générales extraordinaires du 15 décembre 2026 – Approbation ordre du jour
- Paralocal – Vivalia – Assemblée générale ordinaire du 15 décembre 2026 – Approbation des points à l'ordre du jour
- Paralocal – Idefin – Assemblée générale ordinaire du 17 décembre 2026 – Approbation des points à l'ordre du jour
- Paralocal – Aisde – Assemblée générale ordinaire du 17 décembre 2026 – Approbation des points à l'ordre du jour
- Marchés publics – Fourniture de matériel informatique et réseau – Approbation des conditions et du mode de passation
- Marchés publics – Travaux forestiers 2026 / Voiries forestières – Laforêt – Escalierere/taille fromage – Approbation des conditions et du mode de passation
- Marchés publics – Pnsp – Rénovation des peintures de l'église Saint-Fiacre de Membre – Approbation des conditions et du mode de passation
- Marchés publics – Pnsp – Désignation d'un auteur de projet pour la transformation de la buvette de football de Bohan – Approbation des conditions et du mode de passation
- Forêt – États d'assiette de l'exercice 2028
- Forêt – Investissement en forêt – Approbation des projets 2027
- Patrimoine – Concours mon beau sapin de noël – Jury – Modification de la composition
- Sécurité – Police de roulage – Règlement complémentaire communal – Bohan – Rue de la grotte – Interdiction de stationnement des camping-cars
- Sécurité – Spw – Arrêté ministériel – Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière relatif à la n914 – Vresse-sur-Semois – Section de Bohan – Rue de France – Abrogation de la limitation à 70 km/h et création d'une zone limitée à 70 km/h
- Demandes de conseillers
Consulter les projets de décision
Les projets de décision et la note explicative relatifs à cette séance sont consultables en ligne sur le portail de transparence des pouvoirs locaux :
Délibérations.be – Vresse-sur-Semois
Plus d'infos
Administration communale de Vresse-sur-Semois – rue Albert Raty 112, 5550 Vresse-sur-Semois – Tél. : 061/21.04.35.

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