Aller au contenu. | Aller à la navigation

Navigation

Navigation
Menu de navigation
Vous êtes ici : Accueil / Actualités / Invitation au Conseil communal du jeudi 26 novembre 2026

Invitation au Conseil communal du jeudi 26 novembre 2026

Le Conseil communal se réunira en séance publique le jeudi 26 novembre 2026 à 19h00 à la Maison communale. Découvrez l'ordre du jour.

Le Conseil communal de Vresse-sur-Semois se réunira en séance publique le jeudi 26 novembre 2026 à 19h00, dans la salle du Conseil de la Maison communale, rue Albert Raty 112 à 5550 Vresse-sur-Semois.

La séance est ouverte au public. Chacun est invité à y assister.

Ordre du jour de la séance publique

  1. Approbation du procès-verbal de la séance du 29 octobre 2026
  2. Fiscalité locale – Redevance – Règlement-redevance sur la délivrance de conteneurs à puce électronique d’identification, de conteneurs jaunes pour la collecte de papiers et cartons et de conteneurs verts pour la collecte de déchets organiques – Dès l’entrée en vigueur et jusqu’au 31 décembre 2031 inclus – Approbation
  3. Fiscalité locale – Taxes – Règlement-taxe pour la collecte et le traitement des déchets organiques au moyen de conteneurs munis d'une puce d'identification électronique pour les gros producteurs de déchets organiques – Exercice 2027 – Approbation
  4. Fiscalité locale – Redevance – Règlement-redevance sur la fixation du prix de l’eau – Année 2027 – Approbation
  5. Entités consolidées – Fabrique d'église – Budget 2027 réforme – Fabrique d'église de Chaireire
  6. Entités consolidées – Fabrique d'église – Budget 2027 – Fabrique d'église de Bohan
  7. Paralocal – Zone de police – Houille-Semois – Modifications budgétaires n°1 – Mandat
  8. Paralocal – Asbl – Ale de Vresse-sur-Semois – Dissolution et liquidation de l'asbl
  9. Paralocal – Ores assets – Assemblée générale ordinaire du 10 décembre 2026 – Approbation des points à l'ordre du jour
  10. Paralocal – Inasep – Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2026 – Approbation des points à l'ordre du jour
  11. Paralocal – Imaje – Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2026 – Approbation des points à l'ordre du jour
  12. Paralocal – Bep – Assemblée générale ordinaire du 15 décembre 2026 – Approbation des points à l'ordre du jour
  13. Paralocal – Bep expansion économique – Assemblée générale ordinaire du 15 décembre 2026 – Approbation des points à l'ordre du jour
  14. Paralocal – Bep environnement – Assemblée générale ordinaire du 15 décembre 2026 – Approbation des points à l'ordre du jour
  15. Paralocal – Bep crématorium – Assemblée générale ordinaire du 15 décembre 2026 – Approbation des points à l'ordre du jour
  16. Paralocal – Ecetia intercommunale sc – Assemblée générale ordinaire du 15 décembre 2026 – Approbation des points à l'ordre du jour
  17. Paralocal – Vivalia – Assemblées générales extraordinaires du 15 décembre 2026 – Approbation ordre du jour
  18. Paralocal – Vivalia – Assemblée générale ordinaire du 15 décembre 2026 – Approbation des points à l'ordre du jour
  19. Paralocal – Idefin – Assemblée générale ordinaire du 17 décembre 2026 – Approbation des points à l'ordre du jour
  20. Paralocal – Aisde – Assemblée générale ordinaire du 17 décembre 2026 – Approbation des points à l'ordre du jour
  21. Marchés publics – Fourniture de matériel informatique et réseau – Approbation des conditions et du mode de passation
  22. Marchés publics – Travaux forestiers 2026 / Voiries forestières – Laforêt – Escalierere/taille fromage – Approbation des conditions et du mode de passation
  23. Marchés publics – Pnsp – Rénovation des peintures de l'église Saint-Fiacre de Membre – Approbation des conditions et du mode de passation
  24. Marchés publics – Pnsp – Désignation d'un auteur de projet pour la transformation de la buvette de football de Bohan – Approbation des conditions et du mode de passation
  25. Forêt – États d'assiette de l'exercice 2028
  26. Forêt – Investissement en forêt – Approbation des projets 2027
  27. Patrimoine – Concours mon beau sapin de noël – Jury – Modification de la composition
  28. Sécurité – Police de roulage – Règlement complémentaire communal – Bohan – Rue de la grotte – Interdiction de stationnement des camping-cars
  29. Sécurité – Spw – Arrêté ministériel – Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière relatif à la n914 – Vresse-sur-Semois – Section de Bohan – Rue de France – Abrogation de la limitation à 70 km/h et création d'une zone limitée à 70 km/h
  30. Demandes de conseillers

Consulter les projets de décision

Les projets de décision et la note explicative relatifs à cette séance sont consultables en ligne sur le portail de transparence des pouvoirs locaux :

Délibérations.be – Vresse-sur-Semois

Plus d'infos

Administration communale de Vresse-sur-Semois – rue Albert Raty 112, 5550 Vresse-sur-Semois – Tél. : 061/21.04.35.

Actions sur le document